Décoration
Conditions Générales de vente France Métropolitaine
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société Esprit Bali, inscrite au : RCS Romans-sur-Isère,
Siret : 508.724.294
Siège social : 52 rue Faventines 26000 Valence
ci-après dénommée "Esprit Bali" et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet http://www.espritbali.com (www.espritbali.com) ci-après dénommées "l'utilisateur". L'expédition des colis ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France métropolitaine, et à titre exceptionnel en dehors de cette zone. Dans ce dernier cas, l'utilisateur devra nous contacter à l'adresse suivante contact@espritbali.com . Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. La société Esprit Bali s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.
OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Esprit Bali et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
LES PRODUITS
Nos offres de produits et prix sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les produits étant réalisés de manière artisanale, sont des produits uniques. Esprit Bali ne peut ainsi s'engager sur l'exactitude des visuels présents sur le site. Toutes les photos du site sont des photos non contractuelles. Esprit Bali veille à vous garantir des produits de qualité, conformes aux normes européennes, et réalisés dans le respect de l'environnement et des conditions de travail des artisans.LA COMMANDE
Nos offres de produits et prix sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Esprit Bali se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de stocks indisponibles.
L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne :
- soit à partir du catalogue en ligne
- soit directement à partir des références des catalogues papier
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son code client et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
La société Esprit Bali s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, Esprit Bali s'engage à en informer l'utilisateur.
Dans le cas d'une commande particulière ou de produits indisponibles, le client s'engage à régler 30% d'acompte lors de la commande.
Les systèmes d'enregistrement automatiques sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. La société Esprit Bali confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. La société Esprit Bali se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations saisies et validées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
ACCEPTATION DES CONDITIONS
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales et particulières de vente énoncées à la fois sur cet écran et parfois sur la page de description du produit, et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société Esprit Bali et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions.
LA LIVRAISON
Esprit Bali s'engage à livrer dans le mois qui suit la commande (hors produits achetés sur commande, ou produit d'un montant unitaire supérieur à 250 € TTC).L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. La date de livraison est calculée en tenant compte des délais de préparation et d'expédition auxquels est ajouté le délai de livraison du transporteur.
Les retards de livraison ne donnent pas droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l'acheteur. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée, les réserves éventuelles devant figurer sur le bon de livraison. Si vous constatez des dommages sur votre produit, refusez la marchandise. Toute réclamation ultérieure ne pourra être prise en compte.
Les services de livraison sont disponibles pour les commandes passées par le site Internet Esprit Bali:
- résider en France Métropolitaine
- posséder un identifiant,
- passer une commande d'articles disponibles,
- se faire livrer dans l'un des 4 000 Relais Colis, ou une autre adresse indiquée en vigueur lors de la commande.
Pour les retraits des colis dans les points de livraison, une pièce d'identité en vigueur est exigée. A défaut, les produits commandés ne pourront être délivrés.
Pour les produits de plus de 1 Kg, les services de livraison sont disponibles pour les commandes passées par le site Internet Esprit Bali:
- la livraison se fera obligatoirement à domicile
Pour les articles de moins de 1 Kg, le service « Colissimo 48 H » est assuré par La Poste.
Le délai de livraison est pris en compte à partir de la remise de votre colis à La Poste. Ce service vous est facturé (voir grille tarifaire disponible dans les frais de livraison).
Les services « Livraison sur Rendez-vous » se font au choix du client :
- à son domicile, ou une personne devra être présente physiquement ou le colis sera renvoyé au centre du transporteur le plus proche.
- ou à une autre adresse particulière que celle de la facturation indiquée lors de la commande.
Pour les articles d'un montant unitaire supérieur à 250 € TTC, ainsi que les produits achetés sur commande, le délai maximum de livraison est de 4 mois.
A partir de 250 € TTC de commande (hors produits achetés sur commande, ou produit d'un montant unitaire supérieur à 250 € TTC), les frais de livraison sont offerts.
Pour la livraison à domicile le client s'engage à ouvrir le colis devant le transporteur. En cas de casse due au transport ou d'erreur de notre part, le client se doit de refuser le colis et de nous contacter dans les 12 heures pour un échange ou un remboursement immédiat. Toutes réclamations ultérieures ne pourront être prises en compte.
Pour la livraison dans un relais colis, le client dispose de 12 heures à partir du retrais du colis pour nous contacter en cas de casse due au transport ou d'erreur.
LES SERVICES
Esprit Bali offre aux utilisateurs des services gratuits :
- Les livraisons à domicile sont effectuées quel que soit l'endroit, notamment à l'étage, sous réserve de la faculté pour les livreurs de disposer du passage nécessaire à la livraison des biens commandés ;
- L'utilisateur peut poser toute question et régler tout problème concernant ses relations avec Esprit Bali en remplissant le formulaire de contact depuis le site.
LES MODALITES DE PAIEMENT
L'utilisateur a le choix de régler ses achats :
en ligne à la commande par carte bancaire :
Carte Bleue, Visa, Mastercard, Carte American Express.- en ligne par mode Paypal : système de paiement en ligne multiboutiques, Paypal vous garanti un paiement sûr et efficace. Votre N° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs du prestataire, votre règlement s'effectue sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont uniquement connus de notre partenaire. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, la société Esprit Bali se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
après la commande par chèque bancaire :
Il vous est également possible de nous envoyer dans un délai de 7 jours après validation de votre commande, avec le bon de commande, un chèque daté et signé à l'ordre de " Esprit Bali ». Le délai de livraison indiqué le jour de la commande débutera à la date de réception du chèque. Après dépassement de ce délai la commande sera considérée comme annulée. Pour des raisons de sécurité, nous vous prions de joindre aussi une photocopie de votre carte d'identité ou passeport. Nous n'acceptons que les chèques libellés en Euros.par virement :
Si vous optez pour le virement bancaire, nous vous ferons parvenir nos coordonnées bancaires par mail et vous disposerez de 7 jours après validation de votre commande pour effectuer le virement. Nous vous ferons parvenir vos articles dés réception de celui-ci. Nous vous demandons de bien vouloir préciser votre numéro de commande et de client dans l'ordre de virement.
LES TARIFS
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ces prix s'entendent hors participation aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur) Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site www.espritbali.com et documents de vente.
Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.
DROIT DE RETRACTATION / RETOUR / ECHANGE
En cas de casse due au transport ou d'erreur de notre part les articles feront l'objet d'échange ou de remboursement immédiat en fonction du règlement d'origine.
Pour la livraison à domicile le client s'engage à ouvrir le colis devant le transporteur, en cas de casse ou d'erreur il se doit de refuser le colis et de nous contacter dans les 12 heures pour un échange ou un remboursement immédiat. Pour la livraison dans un relais colis, le client dispose de 12 heures à partir du retrais du colis pour nous contacter.
En cas de changement d'avis, Esprit Bali s'engage à échanger gratuitement le produit (hors produit « promotion exceptionnelle », ou produit sur commande) par un autre produit de valeur égale, un avoir ou un remboursement. Dans ce cas, les frais de transport seront intégralement à la charge du client. Le client s'engage en renvoyer le colis dans les mêmes conditions de transport que la livraison de départ (transporteur UPS pour les produits supérieurs à 1 Kg, ou colissimo pour les articles de moins de 1 Kg). Esprit Bali n'engagera aucune procédure de remboursement tant que le produit ne sera pas réceptionné et que son état ne sera pas vérifié. La demande d'échange par le client doit intervenir dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception ou de retrait du colis, pour nous retourner tout article dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re commercialisation. Si la nouvelle commande est d'un montant supérieur, l'utilisateur devra joindre à la demande d'échange le paiement du reliquat. A l'inverse, si le montant de l'échange est inférieur au montant initial, l'utilisateur recevra dès réception de la demande un avoir.
LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français. La société Esprit Bali ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de la société Esprit Bali sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à la société pour obtenir une solution amiable.
LES GARANTIES
- Article L211-4 code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
La responsabilité de la société Esprit Bali est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter la société: 6 jours sur 7 (du lundi au samedi inclus) par mail à contact@espritbali.com.
Notre garantie de satisfaction.
Si le produit ne correspond pas à l'image que vous en aviez, nous vous offrons la possibilité de nous le renvoyer dans son emballage d'origine dans un délai de sept jours à compter de sa livraison en nous en faisant part par message électronique à l'adresse suivante : contact@espritbali.com et nous vous ferons parvenir un chèque correspondant au prix d'achat dans les plus brefs délais.
SIGNATURE ET PREUVES
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter Esprit Bali à l'adresse suivante contact@espritbali.com.
RESPONSABILITE
La société Esprit Bali a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat.
Ainsi Esprit Bali s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site Internet www.espritbali.com . En revanche, la responsabilité d'Esprit Bali ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française. De même, la responsabilité d'Esprit Bali ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
DONNEES NOMINATIVES
Esprit Bali se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur. La collecte des données par Esprit Bali, responsable du traitement, est nécessaire à la prise en compte des demandes de l'utilisateur. Par l'intermédiaire d'Esprit Bali, vous acceptez de recevoir par mail les offres d'Esprit Bali. Conformément à la Loi du 6 Janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition des données le concernant :
- soit en renvoyant un mail à l'adresse suivante contact@espritbali.com contenant « Je souhaite ne plus recevoir d'offres ou d'informations d'Esprit Bali. »
- soit par courrier en écrivant à Esprit Bali - 52 rue Faventines - 26000 Valence, en nous indiquant vos nom, prénom et adresse e-mail.
En indiquant à Esprit Bali, son e-mail l'utilisateur recevra une confirmation de commande. En fonction du choix émis lors de la création ou de la consultation de son compte, l'utilisateur sera susceptible de recevoir des offres d'Esprit Bali. S'il ne souhaite pas, il peut en faire la demande à tout moment soit directement sur Internet en envoyant un e-mail à contact@espritbali.com , soit par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus. Esprit Bali met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer).
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Esprit Bali, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de la société Esprit Bali. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site Esprit Bali, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société Esprit Bali.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Esprit Bali.
INTEGRALITE
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société Esprit Bali.
PREUVE
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Esprit Bali dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du code civil.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.
MENTIONS LEGALES
Ce site est édité par Esprit Bali, SARL au capital de 7500 €, dont le siège social est 52 rue Faventines 26000 Valence, immatriculé au RCS de Romans-sur-Isère sous le numéro 508.727294.
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Directeur de la publication : Charlène Collus et Flore Wateau,
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Le présent site a été déclaré auprès de la CNIL sous la référence 1332532.
Conformément aux dispositions de la loi « informations et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en nous contactant à contact@espritbali.com.
MISES A JOUR DES CONDITIONS GENERALES
La société Esprit Bali se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales de Vente. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui en doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.